Propriété
Le site www.grande-ourse.org est la propriété de l’agence la Grande Ourse Voyages Adaptés, immatriculée au RCS de Lille, sous le numéro SIRET 840 203 103 00014 et dont le siège social est situé : Château Rouge • 274 TER/3 avenue de la Marne • 59700 Marcq-en-Baroeul
Tél. : 03 66 72 62 18 • Fax : 03 65 17 04 11
Email : contact@grande-ourse.org
Agrément VAO (Vacances Adaptés Organisées)
Délivré par Le Préfet de la région Hauts-de-France
Atout France
Immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages
IM059190006
Le directeur de publication du site www.grande-ourse.org est M. Benoit Locquet.
Le site www.grande-ourse.org est hébergé par la société Informatique On Line, enregistrée sous le numéro RCS Lyon B 431 582 139 et située :
ZI de Braille – Route de Marcilly
69380 Lissieu
Tél. 04 78 33 56 32
info@i-online.fr
www.i-online.fr
Conditions générales d’utilisation
Votre accès et votre utilisation du site sont régis par les présentes conditions d’utilisation. Par votre accès, votre navigation et votre utilisation de notre site, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation.
La Grande Ourse Voyages Adaptés se réserve le droit de modifier ces Conditions d’utilisation. Nous vous invitons par conséquent à consulter de temps en temps ces Conditions d’utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Contenu du site
Les informations fournies sur le site www.grande-ourse.org le sont à titre informatif et indicatif. L’agence la Grande Ourse Voyages Adaptés ne saurait en garantir l’exactitude ni l’exhaustivité.
Ce site est maintenu régulièrement. Néanmoins la Grande Ourse Voyages Adaptés ne garantit pas l’actualisation des informations qu’il contient.
Le contenu du présent site peut être corrigé à tout moment sans que la responsabilité de la Grande Ourse Voyages Adaptés puisse être engagée de ce fait.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Limitation de responsabilité :
La Grande Ourse Voyages Adaptés ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.grande-ourse.org, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
La Grande Ourse Voyages Adaptés se réserve le droit de modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications. La Grande Ourse Voyages Adaptés n’accepte aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour aucune modification, interruption ou suspension de toutes ou certaines des fonctions de son site.
Liens
En tant que service rendu à nos visiteurs, notre site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet qui ne sont ni exploités ni contrôlés par la Grande Ourse Voyages Adaptés. En conséquence, la Grande Ourse Voyages Adaptés ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Droits d’auteur et de reproduction
Les marques, logos, la structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.grande-ourse.org sont la propriété de la Grande Ourse Voyages Adaptés ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, transmission, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sans l’accord préalable écrit de la Grande Ourse Voyages Adaptés.
Gestion des codes d’accès et mots de passe
Les services en ligne présents sur le site www.grande-ourse.org nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par les gestionnaires de ces services en ligne.
Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. La Grande Ourse Voyages Adaptés ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute utilisation frauduleuse.
Droit applicable
Le droit applicable au site www.grande-ourse.org est le droit français.